Sites pollués de la commune de Le Bémont (JU), district de Franches-Montagnes (canton de Jura) : 2 documents.
Sites pollués de la commune de Le Bémont (JU) (canton de Jura) : 2 documents, dont Cadastre des sites pollués, Altlasten-Verordnung (AltlV), Ordinanza sul risanamento dei siti inquinati. Avec les documents originaux.