Autres de la commune de Les Genevez (JU), district de Franches-Montagnes (canton de Jura) : 7 documents.
Autres de la commune de Les Genevez (JU) (canton de Jura) : 7 documents, dont Règlement sur les subventions à la construction et à la transformation, Calcul de l'IBUS (art. 78 OATC), Calcul de l'offre en stationnement. Avec les documents originaux.