Plans spéciaux de la commune de Saignelégier, district de Franches-Montagnes (canton de Jura) : 18 documents.
Plans spéciaux de la commune de Saignelégier (canton de Jura) : 18 documents, dont Règlement prescriptions Plan spécial "Combe la Noire", Règlement prescriptions Plan spécial "La Combe" zone HA habitation, Règlement prescriptions Plan spécial "Le Bémont". Avec les documents originaux.
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