Autres de la commune de La Côte-aux-Fées, district de Val-de-Travers (canton de Neuchâtel) : 17 documents.
Autres de la commune de La Côte-aux-Fées (canton de Neuchâtel) : 17 documents, dont Plan d'affectation cantonal - Zone de protection cantonale - Planfet - Les Bourquins - Règlement, 01. Modèle de procès-verbal de contrôle des constructions, 02. Modèle de décision pour mesures provisionnelles. Avec les documents originaux.