Plans spéciaux de la commune de Le Locle, district de Montagnes (canton de Neuchâtel) : 23 documents.
Plans spéciaux de la commune de Le Locle (canton de Neuchâtel) : 23 documents, dont Modification de plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Règlement, Plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Plan d'implantation, Plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Plan des zones de construction et des équipements. Avec les documents originaux.
Modification de plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Règlement · 05.11.2012
Plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Plan d'implantation · 06.01.1989
Plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Plan des zones de construction et des équipements · 06.01.1989
Plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Plan du parcellaire · 06.01.1989
Plan de quartier - Champ de la Côte - Du Four - Règlement · 06.01.1989
Plan de quartier - Champs de la Fontaine - Plan · 19.10.1994
Plan de quartier - Champs de la Fontaine - Règlement · 19.10.1994
Plan de quartier - Gerardmer - Jambe-Ducommun - Plan et règlement · 18.12.1991
Plan de quartier - Gerardmer - Jambe-Ducommun - Règlement · 18.12.1991
Plan de quartier - La Jaluse - Plan d'implantation et plan des coupes · 06.07.2011
Plan de quartier - La Jaluse - Plan des équipements · 06.07.2011
Plan de quartier - La Jaluse - Règlement · 06.07.2011
Plan de quartier - Les Malpierres Est - Plan d'implantation · 12.07.2004
Plan de quartier - Les Malpierres Est - Plan des coupes · 12.07.2004
Plan de quartier - Les Malpierres Est - Plan des équipements · 12.07.2004
Plan de quartier - Les Malpierres Est - Plan du parcellaire · 12.07.2004
Plan de quartier - Les Malpierres Est - Règlement · 12.07.2004
Plan spécial - Christophe Claret SA - Plan d'implantation · 13.06.2017
Plan spécial - Christophe Claret SA - Plan de modification des degrés de sensibilité au bruit · 13.06.2017
Plan spécial - Christophe Claret SA - Règlement · 13.06.2017
Plan spécial - Grand Cernil - Plan d'implantation et plan des coupes · 11.10.2005
Plan spécial - Grand Cernil - Plan des équipements · 11.10.2005
Plan spécial - Grand Cernil - Règlement · 11.10.2005