Autres de la commune de Clos du Doubs, district de Porrentruy (canton de Jura) : 6 documents.
Autres de la commune de Clos du Doubs (canton de Jura) : 6 documents, dont Calcul de l'IBUS (art. 78 OATC), Calcul de l'offre en stationnement, Calcul des espaces de détente (art. 45-46 OATC). Avec les documents originaux.