Eaux de la commune de Clos du Doubs, district de Porrentruy (canton de Jura) : 4 documents.
Eaux de la commune de Clos du Doubs (canton de Jura) : 4 documents, dont Loi sur la gestion des eaux, Ordonnance sur la gestion des eaux, Bundesgesetz über den Schutz der Gewässer. Avec les documents originaux.