Autres de la commune de Saint-Brais, district de Franches-Montagnes (canton de Jura) : 7 documents.
Autres de la commune de Saint-Brais (canton de Jura) : 7 documents, dont Règlement de construction, Calcul de l'IBUS (art. 78 OATC), Calcul de l'offre en stationnement. Avec les documents originaux.