Plans spéciaux de la commune de Milvignes, district de Littoral (canton de Neuchâtel) : 44 documents.
Plans spéciaux de la commune de Milvignes (canton de Neuchâtel) : 44 documents, dont Modification de plan de quartier - Les Prèles - Plan, Modification de plan de quartier - Les Prèles - Règlement, Modification de plan de quartier - Les Ruaux - Plan d'implantation. Avec les documents originaux.
Modification de plan de quartier - Les Prèles - Plan · 21.12.1984
Modification de plan de quartier - Les Prèles - Règlement · 21.12.1984
Modification de plan de quartier - Les Ruaux - Plan d'implantation · 30.07.2000
Modification de plan de quartier - Les Ruaux - Plan d'implantation (arrêté) · 22.12.1999
Modification de plan de quartier - Les Vaudijon - Règlement · 06.06.2007
Modification de plan de quartier - Zone technique du port - Plan · 14.01.1981
Plan de quartier - À Foutey - Plan · 02.02.1987
Plan de quartier - À Foutey - Règlement · 02.02.1987
Plan de quartier - À Préla - Plan · 25.11.1981
Plan de quartier - À Préla - Règlement · 25.11.1981
Plan de quartier - Fontaines - Les Vaux - Plan d'implantation et plan des coupes · 11.07.2003
Plan de quartier - Fontaines - Les Vaux - Plan des équipements · 11.07.2003
Plan de quartier - Fontaines - Les Vaux - Règlement · 11.07.2003
Plan de quartier - La Carrière - Plan · 20.02.1997
Plan de quartier - La Carrière - Règlement · 20.02.1997
Plan de quartier - Le Cortey - Plan d'implantation et plan des coupes A · 01.07.1992
Plan de quartier - Le Cortey - Plan d'implantation et plan des coupes B · 01.07.1992
Plan de quartier - Le Cortey - Règlement · 01.07.1992
Plan de quartier - Les Prèles - Plan · 25.11.1981
Plan de quartier - Les Prèles - règlement · 25.11.1981
Plan de quartier - Les Ruaux - Plan d'implantation · 05.01.1993
Plan de quartier - Les Ruaux - Plan des coupes · 05.01.1993
Plan de quartier - Les Ruaux - Règlement · 05.01.1993
Plan de quartier - Les Vaudijon - Plan · 29.03.2000
Plan de quartier - Les Vaudijon - Règlement · 29.03.2000
Plan de quartier - Sous le Pré - Plan d'implantation et plan des coupes · 11.02.2015
Plan de quartier - Sous Le Pré - Plan des équipements · 11.02.2015
Plan de quartier - Sous le Pré - Règlement · 11.02.2015
Plan de quartier - Zone technique du port - Plan · 21.08.1979
Plan de quartier - Zone technique du port - Règlement · 21.08.1979
Plan spécial - Coop-Prela - Plan d'implantation · 08.05.2002
Plan spécial - Coop-Prela - Plan des équipements · 08.05.2002
Plan spécial - Coop-Prela - Règlement · 08.05.2002
Plan spécial - La Fontaine - Plan d'implantation · 05.03.2003
Plan spécial - La Fontaine - Plan des coupes et des élévations · 22.06.2020
Plan spécial - La Fontaine - Plan des équipements · 05.03.2003
Plan spécial - La Fontaine - Règlement · 05.03.2003
Plan spécial - La Prairie - Plan d'implantation et plan des coupes · 22.06.2011
Plan spécial - La Prairie - Plan des équipements · 22.06.2011
Plan spécial - La Prairie - Règlement · 22.06.2011
Plan spécial - Les Creneaux - Plan d'implantation · 21.12.2005
Plan spécial - Les Creneaux - Plan des équipements · 21.12.2005
Plan spécial - Les Creneaux - Règlement · 21.12.2005
Plan spécial - Sous-Bôle - Plan et règlement · 31.08.2000