Règlement des constructions et plan de zones Milvignes

Milvignes est une commune du district de Littoral, canton de Neuchâtel. handbook recense 450 documents en 15 thèmes pour Milvignes.

Règlement des constructions et plan de zones Milvignes (NE) : Règlement des constructions (9) · Plans spéciaux (44) · Alignements (1) · Protection (3) · Routes (2). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.

Règlement des constructions

  • Règlement d'aménagement (Auvernier) · 13.04.1994
  • Règlement d'aménagement (Bôle)
  • Règlement d'aménagement (Bôle) · 08.05.2002
  • Règlement d'aménagement (Colombier) · 16.09.1992
  • Règlement de construction - Modification art. 3.29 (Colombier) · 24.01.1996
  • Règlement de construction (Auvernier) · 11.08.2004
  • Règlement de construction (Bôle)
  • Règlement de construction (Bôle) · 22.01.2003
  • Règlement de construction (Colombier) · 13.05.1992