Autres de la commune de Belmont-sur-Lausanne, district de Lavaux-Oron (canton de Vaud) : 12 documents.
Autres de la commune de Belmont-sur-Lausanne (canton de Vaud) : 12 documents, dont Plan directeur communal de gestion des déchets, Règlement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l’adoption de mesures d’aménagements du territoire augmentant sensiblement, DMP 614. Avec les documents originaux.