Autres de la commune de Bettens, district de Gros-de-Vaud (canton de Vaud) : 11 documents.
Autres de la commune de Bettens (canton de Vaud) : 11 documents, dont Extrait de la décision du Conseil intercommunal, DMP 614, Fiche d'application concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions. Avec les documents originaux.