Formulaires de la commune de Boussens, district de Gros-de-Vaud (canton de Vaud) : 3 documents.
Formulaires de la commune de Boussens (canton de Vaud) : 3 documents, dont demande de permis de fouille, Travaux de minime importance, faisant l’objet d’une autorisation municipale et/ou cantonale, soumis à l’obtention d’un permis de construire., Travaux de minime importance, faisant l’objet d’une autorisation municipale, non soumis à l’obtention d’un permis de construire.. Avec les documents originaux.