Autres de la commune de Champtauroz, district de Broye-Vully (canton de Vaud) : 11 documents.
Autres de la commune de Champtauroz (canton de Vaud) : 11 documents, dont champtauroz reglement de police, DMP 614, Fiche d'application concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions. Avec les documents originaux.