Autres de la commune de Champvent, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 12 documents.
Autres de la commune de Champvent (canton de Vaud) : 12 documents, dont Règlement émoluments en matière d'aménagement du territoire et constructions, Références au plan de délimitation et au règlement d’application des zones S de protection des eaux yverdon les bains cossaux moulinet, DMP 614. Avec les documents originaux.