Autres de la commune de Chavannes-des-Bois, district de Nyon (canton de Vaud) : 13 documents.
Autres de la commune de Chavannes-des-Bois (canton de Vaud) : 13 documents, dont Directive municipale relative à l'implantation des piscines, Emoluments en matière d'aménagement du territoire et des constructions, Règlement du Conseil communal. Avec les documents originaux.