Chêne-Pâquier est une commune du district de Jura-Nord vaudois, canton de Vaud. En vigueur : « Règlement sur le plan d’affectation communal et la police des constructions ». handbook recense 402 documents en 13 thèmes pour Chêne-Pâquier.
Règlement des constructions et plan de zones Chêne-Pâquier (VD) : Règlement sur le plan d’affectation communal et la police des constructions · Plan de zones (7) · Protection (1) · Routes (4) · Sites pollués (3). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.