Autres de la commune de Duillier, district de Nyon (canton de Vaud) : 11 documents.
Autres de la commune de Duillier (canton de Vaud) : 11 documents, dont ment concernant les emoluments administratifs et les contributions de remplacement en matiere d amenagement du territoire.html, DMP 614, Fiche d'application concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions. Avec les documents originaux.