Autres de la commune de Giez, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 13 documents.
Autres de la commune de Giez (canton de Vaud) : 13 documents, dont Constructions – Règlement sur les émoluments et contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire, Disponible sur le site de l’ACRG, Disponible sur le site internet de la Commune de Grandson. Avec les documents originaux.