Autres de la commune de Gland, district de Nyon (canton de Vaud) : 14 documents.
Autres de la commune de Gland (canton de Vaud) : 14 documents, dont Décision finale, Directive transitoire concernant le chiffrage des abattages et des plantations compensatoires, Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal perçue lors de l’adoption de mesure d’aménagement du territoire augmentant sensibl. Avec les documents originaux.
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