Autres de la commune de Grandevent, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 11 documents.
Autres de la commune de Grandevent (canton de Vaud) : 11 documents, dont Plan nouvelle affectation au domaine public, DMP 614, Fiche d'application concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions. Avec les documents originaux.