Autres de la commune de Jouxtens-Mézery, district de Lausanne (canton de Vaud) : 15 documents.
Autres de la commune de Jouxtens-Mézery (canton de Vaud) : 15 documents, dont operation de mise a niveau de la mensuration officielle sur la commune.html, reglement sur les emoluments administratifs et les contributions de remplacement en matiere d amenagement du territoire et de police des constructions.html, reglement sur les taxes percues en matiere de police des construction.html. Avec les documents originaux.