Autres de la commune de Le Chenit, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 11 documents.
Autres de la commune de Le Chenit (canton de Vaud) : 11 documents, dont Plan des zones 2ème enquete complementaire portant sur les secteurs non legalises par le conseil d'etat lors de l'adoption du Plan des zones 1 : 5000, DMP 614, Fiche d'application concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions. Avec les documents originaux.