Autres de la commune de Le Mont-sur-Lausanne, district de Lausanne (canton de Vaud) : 17 documents.
Autres de la commune de Le Mont-sur-Lausanne (canton de Vaud) : 17 documents, dont Directive sur les taxes relatives à l'évacuation et au traitement des eaux, Information importante sur les procédures d'autorisations de construire (droits et devoirs du citoyen), Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l'adoption de mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement l. Avec les documents originaux.