Autres de la commune de Rossenges, district de Broye-Vully (canton de Vaud) : 11 documents.
Autres de la commune de Rossenges (canton de Vaud) : 11 documents, dont 23510 Rossenges RPACom vEnqPubl compl 2, DMP 614, Fiche d'application concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions. Avec les documents originaux.