Alignements de la commune de Valeyres-sous-Montagny, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 3 documents.
Alignements de la commune de Valeyres-sous-Montagny (canton de Vaud) : 3 documents, dont Plan partiel d'affectation du village fixant la limite des constructions, Plan partiel d'affectation du village Plan fixant la limite des constructions, PPA fixant la limite des constructions dans les rues de village. Avec les documents originaux.