Belmont-sur-Yverdon est une commune du district de Jura-Nord vaudois, canton de Vaud. En vigueur : « Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de constructions (1997) ». handbook recense 396 documents en 13 thèmes pour Belmont-sur-Yverdon.
Règlement des constructions et plan de zones Belmont-sur-Yverdon (VD) : Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de constructions (1997) · Plan de zones (2) · Protection (1) · Routes (4) · Sites pollués (3). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.