Eaux de la commune de Novalles, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 11 documents.
Eaux de la commune de Novalles (canton de Vaud) : 11 documents, dont Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux, DCPE 872 Gestion des eaux de chantier, Dispositions légales concernant l'évacuation des eaux claires. Avec les documents originaux.