Plan de zones de la commune de Novalles, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 3 documents.
Plan de zones de la commune de Novalles (canton de Vaud) : 3 documents, dont Plan d'affectation et Plan d'affectation fixant la limites des constructions, Plan d'affectation et plan d'affectation fixant les limites des constructions, Plan général d'affectation. Avec les documents originaux.