Autres de la commune de Valeyres-sous-Ursins, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 12 documents.
Autres de la commune de Valeyres-sous-Ursins (canton de Vaud) : 12 documents, dont ÉMOLUMENTS ADMINISTRATIFS EN MATIÈRE DE CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 2002, Règles appliquables en matière de construction, DMP 614. Avec les documents originaux.