Eaux de la commune de Valeyres-sous-Ursins, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 11 documents.
Eaux de la commune de Valeyres-sous-Ursins (canton de Vaud) : 11 documents, dont RÈGLEMENT SUR L'ÉVACUATION ET L'ÉPURATION DES EAUX 1995, DCPE 872 Gestion des eaux de chantier, Dispositions légales concernant l'évacuation des eaux claires. Avec les documents originaux.