Règlement des constructions et plan de zones Yverdon-les-Bains

Yverdon-les-Bains est une commune du district de Jura-Nord vaudois, canton de Vaud. handbook recense 498 documents en 16 thèmes pour Yverdon-les-Bains.

Règlement des constructions et plan de zones Yverdon-les-Bains (VD) : Règlement des constructions (14) · Plan de zones (8) · Plans spéciaux (40) · Alignements (4) · Protection (2). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.

Plan de zones

Décision de la Direction générale du territoire et du logement d'approbation du plan d'affectation Saint-George, sis sur les communes d'Yverdon-les-Bains et de Montagny-près-Yverdon
Modification du Plan des zones n°120-002 territoire périphérique · 08.12.1989
Plan général d'affectation degres de sensibilite au bruit · 17.06.2003
Plan général d'affectation les destinations alternatives les destinations strategiques · 17.06.2003
Plan général d'affectation les destinations de base · 17.06.2003
Plan général d'affectation les données du site · 17.06.2003
Plan général d'affectation PQ, pep, et PPA redies · 17.06.2003

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