Plan de zones de la commune de Donneloye, district de Jura-Nord vaudois (canton de Vaud) : 5 documents.
Plan de zones de la commune de Donneloye (canton de Vaud) : 5 documents, dont Plan d'affectation communal - Localités de Gossens, Mézery et Prahins, Plan d'affectation communal - Territoire et localité de Donneloye, Plan des zones. Avec les documents originaux.